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Inventaire des zones humides

Suite aux avis rendus sur le PLUi par la MRAE et les SAGE, l’agglomération souhaite vérifier les prescriptions Zones Humides fixées sur certains zones à vocation d’économie, d’habitat et d’équipement programmées en zones à urbaniser 1AU et 2AU.

Pour ce faire le cabinet CPE35 représenté par Clément Poirier interviendra sur votre commune courant mars / avril.

Ces vérifications vont intervenir sur quelques secteurs précis, dont vous trouverez les cartographies ici. Pour certains secteurs il peut d’agir :

–          de terrains d’entreprises déjà implantées, l’objectif sera de confirmer les capacités d’extension autorisées dans le cadre du PLUi ;

–          d’unités foncière susceptibles de faire l’objet d’un projet en cours d’étude, et être sous compromis de vente. Il s’agit dans ce second cas d’anticiper les vérifications qui interviennent au stade du permis de construire et confirmer la programmation du secteur ;

–          de secteurs sur lesquels les inventaires réalisés remontent à l’ouverture à l’urbanisation de la zone. Il est alors nécessaire de vérifier à nouveau la nature du sol.